Résolution Article 34-1 · 17e législature

Inscription du Parc naturel régional des Alpilles au réseau mondial des réserves de biosphère de l’Unesco, en reconnaissance d’un patrimoine paysager, agricole et culturel emblématique de la Provence

Intitulé complet du texte : proposition de résolution pour l’inscription du Parc naturel régional des Alpilles au réseau mondial des réserves de biosphère de l’Unesco, en reconnaissance d’un patrimoine paysager, agricole et culturel emblématique de la Provence

Déposé par M. Emmanuel Taché (Rassemblement National).

Parcours du texte

1. Dépôt : étape franchie

   8 septembre 2026

2. Commission : non franchie ou non renseignée

3. Séance à l'Assemblée : non franchie ou non renseignée

4. Séance au Sénat : non franchie ou non renseignée

5. Navette ou CMP : non franchie ou non renseignée

6. Adoption définitive : non franchie ou non renseignée

7. Conseil constitutionnel : non franchie ou non renseignée

8. Promulgation : non franchie ou non renseignée

Frise reconstituée à partir des actes de procédure publiés par l'Assemblée nationale. Une étape non cochée n'a pas été franchie ou n'est pas renseignée dans la source.

Ce qui a été voté

Aucun vote sur l'ensemble de ce texte n'est présent dans les données importées. Cela peut signifier que la procédure n'est pas allée à son terme, ou que le rattachement entre ce dossier et son scrutin n'a pas pu être établi de façon fiable.